Réunion de conseil, en mairie.

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal
2. Compte rendu des décisions prises par le Maire
3. Comité de bassin GEMAPI – Désignation des représentants de la commune
4. Adoption du règlement de mise à disposition des outils dans le cadre de la Bibliothèque Numérique Métropolitaine
5. Vente d’une parcelle rue du Vert Tilleul à Lille Métropole Habitat
6. Signature de conventions de servitudes avec RTE (Réseau de Transport d’Électricité)
7. Transfert du bail rural suite à l’arrêt d’activité de Monsieur Michel DELECOURT
8. Personnel Communal – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité au service administratif
9. Personnel Communal – Signature d’une convention d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion
10. Fixation des taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants pour le compte de la collectivité
11. Approbation du compte de gestion 2023
12. Vote du compte administratif 2023