Réunion de conseil, en mairie.

Ordre du jour

1. Adoption des procès-verbaux
2. Compte rendu des décisions prises par le Maire
3. Rapport d’activités 2023 du Syndicat Intercommunal pour la gendarmerie
4. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour la gendarmerie
5. Convention relative à l’entente entre les communes d’Annœullin, Allennes-les-Marais et Carnin – Réseau des médiathèques
6. Convention relative à l’entente entre les communes d’Annœullin, Allennes-les-Marais et Carnin – Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
7. Convention relative à l’entente entre les communes d’Annœullin, Allennes-les-Marais et Carnin – Service d’éclairage public
8. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion pour la période 2025/2028
9. Budget 2024 – Régularisation comptable de l’emprunt SLE Habitat – Salle d’activités
10. Budget 2024 – Versement d’une subvention de fonctionnement aux restaurants du cœur
11. Budget 2024 – Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association ANI MANIA
12. Budget 2024 – Décision modificative n°3
13. Signature d’une convention pour l’utilisation de la piscine municipale de Seclin pour l’année scolaire 2024/2025
14. Prise en charge des frais de formation BAFA – actualisation du dispositif à compter du 1er janvier 2025
15. Fonctionnement, organisation et tarification des accueils de loisirs à compter du 1er janvier 2025
16. Personnel communal – Indemnisation des heures pour travaux supplémentaires
17. Personnel communal – Mise en œuvre de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police municipale
18. Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs – suppressions de postes
19. Personnel communal – Création des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité pour l’encadrement des activités extrascolaires
20. Personnel communal – Création d’un emploi non permanent TNC 19/35e pour faire face à un surcroit d’activité au pôle administration générale
21. Personnel communal – Création des emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération
22. Questions diverses